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Marques déposées par la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech
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ENSTA Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSTA Bretagne
Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech, établissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3776049
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
ENSTA Bretagne de Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech

Présentation de la marque ENSTA Bretagne

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSTA Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech domicilié(e) 32 boulevard Victor - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 500 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech domicilié(e) 32 boulevard Victor - 75015 - Paris - France.

La marque ENSTA Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSTA Bretagne est expirée depuis le 21 octobre 2020.

Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech a également déposé les autres marques suivantes : ENSTA , ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES , ENSTA PARISTECH UNIVERSITE PARIS - SACLAY , Génie maritime durable , Génie Maritime , ENSTA PARISTECH , ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES , ENSTA Paris , Rendez-vous du monde maritime RD2M , L'ENSTA EXPOSE


Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech, établissement public à caractère administratif - 32 boulevard Victor - 75015 - Paris - France - SIREN 197500036


Ecole nationale supérieure de techniques avancées - ENSTA ParisTech - 32 boulevard Victor - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.